OUVRAGES DE P. MORVAN

Patrick MORVAN

Agrégé des Facultés de droit

  Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2)

OUVRAGES

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Théorie générale et philosophie du droit

 Le principe de droit privé, éditions Panthéon-Assas, 1999 (788 pages).

Invitation au voyage sur le vaste océan des principes de droit : la rive étendue du droit privé interne est explorée, les rivages du droit public et du droit international sont cotoyés.

Nourri à la sève de l’équité, de valeurs idéales, d’adages empreints d’histoire, du fait et de raison, monument prétorien bâti par une jurisprudence sédimentaire sous les auspices d’une doctrine multiple, le principe de droit privé manifeste sa force terrible, subversive du droit écrit.

Invention déposée dans la main d’un juge qui ne maîtrise plus ses propres œuvres, il contraint l’esprit à se représenter d’une nouvelle manière l’ordre juridique. Nulle harmonie, nulle cohérence insufflée dans le droit par cette voie : le principe érode, ébrèche, creuse dans la loi pour y loger un corpus normatif d’une ampleur méconnue, d’une vigueur inattendue.

Au cœur de ce matériau puissant gît le phénomène, prospère depuis cinquante années sous l’égide de la Cour suprême, des « visas de principe ».

Un inventaire vient éclairer cet aspect insigne de la technique de cassation, ce haut lieu de l’art judiciaire. Divers essais s’efforcent de résoudre le mystère de son existence.

 Prix de thèse de la Ville de Paris - Prix de thèse de l’Association nationale des docteurs en droit - Prix de thèse de l’université Panthéon-Assas (Paris 2)

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Introduction générale au droit, refonte du tome 1^er du « Traité de droit civil » de Ph. Malaurie et L. Aynès, Defrénois, 1^re édition 2003, 2^e édition 2005 (312 pages)

 

Cet ouvrage souhaite transmettre à ses lecteurs l'admiration critique que suscite le droit français, en mesurant les richesses de sa technique, de son anthropologie, de son enracinement dans l'histoire et de son ouverture sur l'avenir.

Ce droit des sources est une introduction aux droits (très loin de seulement embrasser le droit civil). Elle en révèle les transformations profondes, notamment à l'épreuve du défi européen.

Ces pages révèlent les dangers que présenterait un droit sclérosé, comme l'illustrent tant de pays étrangers en proie au sous-développement, à la misère et au despotisme. Elles soulignent aussi les dangers de la surjuridicisation et d'un droit matérialiste qui sont les ferments de la violence et de la chute d'une société.

L'ouvrage offre un double niveau de lecture : un manuel éclairant pour tous les juristes et les découvreurs de la discipline mais aussi, à la faveur d'innombrables références et approfondissements (en aparté dans le texte ou en notes de bas de page), un petit traité sur la théorie générale du droit positif.

Plan : 

Titre préliminaire : Qu'est-ce que le Droit ?

Livre I : Evolution du droit civil

Chapitre 1 : Avant le Code civil

Chapitre 2 : Après le Code civil

Livre II : Réalisation du droit droit

Titre 1 : Organisation de la Justice

Titre 2 : La preuve

Livre III : Sources du droit

Titre 1 : Sources écrites

Titre 2 : Sources non écrites 

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Droit de la protection sociale

Droit de la protection sociale, Litec, 1^re édition 2003, 2^e édition 2005, 3^e édition septembre 2007 (681 pages)

  

Le droit de la protection sociale est une galaxie. Autour du socle de la sécurité sociale, composé des régimes légaux, gravitent les régimes complémentaires ou surcomplémentaires de retraite et de prévoyance ainsi que l’assurance chômage et l’aide sociale.

Cette discipline pluridisciplinaire, qui doit être centrée sur l’homme et l’entreprise, mêle les règles de la sécurité sociale à celles issues du droit du travail, du droit communautaire, du droit processuel, du droit pénal, du droit des sociétés et du droit public. Le présent ouvrage s’efforce de restaurer le raisonnement juridique dans une matière longtemps envahie par l’économie et la politique sociales, qui a perdu de sa lisibilité et de son attrait alors qu’elle a à offrir de superbes questions de droit.

Sous une forme toujours claire et didactique sont exposés les questions les plus fondamentales, des problématiques pointues et pratiques ainsi que les thèmes mis en lumière par l’actualité la plus récente (réformes des régimes spéciaux de retraite, du contrôle URSSAF par le décret du 11 avril 2007, du recours des organismes payeurs contre les tiers responsables, nouvelle exonération sociale au titre des heures supplémentaires issue de la loi « TEPA » adoptée au cours de l’été 2007…).

Les nombreuses références textuelles et jurisprudentielles ainsi qu’un important index permettront au lecteur en quête d’une réponse d’aboutir dans ses recherches.

Des développements inédits sont consacrés à l’épargne retraite (PERP, PERCO, assurance vie…), la protection sociale d’entreprise, la garantie AGS dans les procédures collectives, la fiscalité de la protection sociale…

Plan : 

1^re partie : Les régimes légaux

Titre 1 : Les prestations

Titre 2 : Les ressources

Titre 3 : Le contentieux

2^e partie : Les régimes conventionnels

Titre 1 : Les régimes de crise

Titre 2 : Les régimes de complément

Titre 3 : Traitement fiscal et social

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Droit du travail, droit de la protection sociale, droit des procédures collectives

Restructurations en droit social, Litec, 2007 (683 pages)

Véritable traité théorique et pratique des restructurations en droit social, cet ouvrage n’a pas de précédent. Une étude approfondie du droit positif, assortie d’innombrables références textuelles et jurisprudentielles, est conduite à la lumière des réalités de l’entreprise et des relations de travail.

Le concept de restructuration en droit social inclut ici non seulement les transferts d’activité mais aussi toute réorganisation au sein de l’entreprise en mutation ou en difficulté. Les développements s’étendent à la quasi-totalité du droit du travail, dans ses aspects individuels et collectifs, nationaux et de droit communautaire.

Pour la première fois, sont également étudiés le droit de la protection sociale applicable aux restructurations (qui soulève des enjeux considérables) et le droit social des procédures collectives (tel que réformé par la loi du 26 juillet 2005 et le décret du 28 décembre 2005).

Plan :

1^re partie. - Transfert et restructuration d’entreprise

2^e partie. - Information et consultation des représentants des salariés

3^e partie. - Les licenciements économiques

4^e partie. - L’entreprise en difficulté

5^e partie. - Restructuration et droit de la protection sociale