OUVRAGES DE P. MORVAN

Patrick MORVAN

Agrégé des Facultés de droit

  Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2)

---

Théorie générale et philosophie du droit

Le principe de droit privé, éditions Panthéon-Assas, 1999 (788 pages)

Invitation au voyage sur le vaste océan des principes de droit : la rive étendue du droit privé interne est explorée, les rivages du droit public et du droit international sont cotoyés.

Nourri à la sève de l’équité, de valeurs idéales, d’adages empreints d’histoire, du fait et de raison, monument prétorien bâti par une jurisprudence sédimentaire sous les auspices d’une doctrine multiple, le principe de droit privé manifeste sa force terrible, subversive du droit écrit.

Invention déposée dans la main d’un juge qui ne maîtrise plus ses propres œuvres, il contraint l’esprit à se représenter d’une nouvelle manière l’ordre juridique. Nulle harmonie, nulle cohérence insufflée dans le droit par cette voie : le principe érode, ébrèche, creuse dans la loi pour y loger un corpus normatif d’une ampleur méconnue, d’une vigueur inattendue.

Au cœur de ce matériau puissant gît le phénomène, prospère depuis cinquante années sous l’égide de la Cour suprême, des « visas de principe ».

Un inventaire vient éclairer cet aspect insigne de la technique de cassation, ce haut lieu de l’art judiciaire. Divers essais s’efforcent de résoudre le mystère de son existence.

 Prix de thèse de la Ville de Paris - Prix de thèse de l’Association nationale des docteurs en droit - Prix de thèse de l’université Panthéon-Assas (Paris 2)

*

Introduction au droit, réécriture du tome 1er du « Traité de droit civil » de Ph. Malaurie et L. Aynès, Defrénois, 1re édition 2003, 4e édition sept. 2012 (400 pages) 

   

(Fonction "Cliquez pour feuilleter" disponible sur Amazon.fr)

Cet ouvrage souhaite transmettre à ses lecteurs l'admiration critique que suscite le droit français, en mesurant les richesses de sa technique, de son anthropologie, de son enracinement dans l'histoire et de son ouverture sur l'avenir.

Ce droit des sources est une introduction aux droits (très loin de seulement embrasser le droit civil). Elle en révèle les transformations profondes, notamment à l'épreuve du défi européen.

Ces pages révèlent les dangers que présenterait un droit sclérosé, comme l'illustrent tant de pays étrangers en proie au sous-développement, à la misère et au despotisme. Elles soulignent aussi les dangers de la surjuridicisation et d'un droit matérialiste qui sont les ferments de la violence et de la chute d'une société.

L'ouvrage offre un double niveau de lecture : un manuel éclairant pour tous les juristes et les découvreurs de la discipline mais aussi, à la faveur d'innombrables références et approfondissements (en aparté dans le texte ou en notes de bas de page), un petit traité sur la théorie générale du droit positif.

Plan : 

Titre préliminaire : Qu'est-ce que le Droit ?

Livre I : Evolution du droit civil

Chapitre 1 : Avant le Code civil

Chapitre 2 : Après le Code civil

Livre II : Réalisation du droit droit

Titre 1 : Organisation de la Justice

Titre 2 : La preuve

Livre III : Sources du droit

Titre 1 : Sources écrites

Titre 2 : Sources non écrites 

---

Droit de la protection sociale

Droit de la protection sociale, Litec, 1re édition 2003, 5e édition sept. 2011 (927 pages)

  

Cet ouvrage explore la galaxie des systèmes qui constitue le droit de la protection sociale (régimes légaux, régimes complémentaires de retraite, garanties collectives de retraite et de prévoyance dans l’entreprise, assurance chômage, aide sociale).

Il démêle et décrit les règles du droit de la sécurité sociale, du droit de l’Union européenne et de la CEDH (qui sont ici omniprésents), du droit processuel (le contentieux de la sécurité sociale), du droit civil des obligations (recours des tiers payeurs), du droit pénal (d’importants développements sont consacrés à la fraude sociale), du droit du travail, du droit des affaires et du droit public. Le droit des assurances groupe et le traitement social/fiscal de la protection sociale d’entreprise donnent lieu à une description approfondie.

Si l’auteur accorde le premier rang au raisonnement juridique, l’étude de cette matière au cœur de la société contemporaine le conduit également à rendre compte, au travers de tableaux et de synthèses, de l’évolution des finances sociales (déficits abyssaux des assurances maladie, vieillesse ou chômage...), des politiques sociales, sans occulter les aspects sociologiques touchant à la santé, la retraite ou la solidarité.

Sont exposés, sous une forme didactique et vivante, les théories classiques, des problématiques ou concepts inédits (« pénibilité » ou suicides au travail, rôle du principe « à travail égal, salaire égal », réparation du « préjudice d’anxiété » et contentieux de l’amiante, « portabilité » des régimes de prévoyance…) ainsi que les thèmes relevant de l’actualité la plus récente (loi du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites, loi « HPST » du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital, convention d’assurance chômage du 6 mai 2011, réduction des « niches sociales » ou déremboursement de médicaments, réforme de la procédure de reconnaissance des AT-MP par le décret du 29 juillet 2009, « tourisme médical » et soins médicaux à l’étranger, suspension des prestations familiales en cas d’absentéisme scolaire…).

L’appareil de référence (textes, circulaires et jurisprudence) très complet ainsi qu’un index détaillé permettront au praticien, au chercheur et à l’étudiant d’aboutir rapidement dans sa quête de savoir.

Plan : 

1^re partie : Les régimes légaux

Titre 1 : Les prestations

Titre 2 : Les ressources

Titre 3 : Le contentieux

2^e partie : Les régimes conventionnels

Titre 1 : Les régimes de crise

Titre 2 : Les régimes de complément

Titre 3 : Traitement fiscal et social

---

Droit du travail, droit de la protection sociale, droit des procédures collectives

Restructurations en droit social, LexisNexis, 3e édition, sortie prévue en juin 2013 (1200 pages) [pour mémoire, 1re édition parue en 2007, 683 pages]

Traité tant théorique que pratique des restructurations en droit social, cet ouvrage n’a pas d’équivalent. L’étude est didactique et approfondie, assortie de toutes les références textuelles et jurisprudentielles indispensables au praticien comme au chercheur. Le droit français est exposé à la lumière des réalités de l’entreprise, en liaison étroite avec un droit européen dont l’emprise s’est étendue.

Le concept de restructuration recouvre toutes les réorganisations d’entreprise et les transferts d’activité. L’ouvrage est le seul à traiter de l’ensemble du droit social des procédures collectives et du droit de la protection sociale applicable aux restructurations.

Cette nouvelle édition mise à jour s’est enrichie de développements sur les transferts frauduleux d’entreprise, la nullité dans les licenciements économiques, les plans de départs volontaires, les dispositifs d’accompagnement des salariés licenciés (contrat de sécurisation professionnelle, chômage partiel tel que réformé en 2012, congé de reclassement…), l’emploi dans les entreprises en difficulté (théorie des coemployeurs, loi Pétroplus du 12 mars 2012…), la santé et la sécurité des salariés (rôle croissant du CHSCT, conséquences financières de la faute inexcusable pour les employeurs successifs…), l’épargne salariale, les moyens d’action et le devenir des représentants du personnel.

Plan :

1^re partie. - Transfert et restructuration d’entreprise

2^e partie. - Information et consultation des représentants des salariés

3^e partie. - Les licenciements économiques

4^e partie. - L’entreprise en difficulté

5^e partie. - Restructuration et droit de la protection social

---

CRIMINOLOGIE

Criminologie, LexisNexis, 2013, 314 pages

Un débat houleux a surgi en France autour de l'enseignement et de la recherche en criminologie. De fait, l’affrontement paraît assez inévitable entre des soi-disant criminologues et les adeptes de la démarche scientifique. La criminologie est une discipline océanesque où celui qui souhaite s’initier au savoir peine à trouver un guide fiable et lisible. La vulgarisation est séduisante mais elle est souvent réductrice, spécieuse  ou commerciale. La science procède de façon méthodique et approfondie mais elle sélectionne des sujets étroits à l’adresse d’une communauté fermée de spécialistes. L’apprenti risque d’être trompé, peut-être manipulé, par la vulgarisation ; mais il reste à la porte de la science. Cet ouvrage lui est destiné.

L’ambition est ici d’enseigner les apports majeurs de la criminologie sans se départir d’une posture scientifique, d’offrir une synthèse des savoirs sans accorder l’exclusivité à un point de vue ou une idéologie, d’offrir les outils de la réflexion qui permettront de penser en « criminologue », digne de ce nom.

Une place majeure a été accordée dans les citations aux sources classiques (fréquemment accessibles sur internet) ainsi qu’à la littérature anglo-américaine.

Des focus sont effectués sur des problématiques particulières, souvent passionnantes, en résonance avec l’actualité, souvent brûlante.

1^re partie. - Science et criminologie

2^e partie. - Macro-criminologie

3^e partie. - Micro-criminologie

4^e partie. - Criminologie appliquée

L’ouvrage s’adresse aux étudiants des facultés (droit, sociologie, psychologie, médecine, science politique), des instituts de criminologie ou de sciences criminelles, aux élèves des écoles de formation et aux fonctionnaires de la Justice, de la Police, de la Gendarmerie, de l’Administration pénitentiaire.