OUVRAGES DE P. MORVAN

Patrick MORVAN

Agrégé des Facultés de droit

  Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2)

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Théorie générale et philosophie du droit

Le principe de droit privé, éditions Panthéon-Assas, 1999 (788 pages)

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Invitation au voyage sur le vaste océan des principes de droit : la rive étendue du droit privé interne est explorée, les rivages du droit public et du droit international sont cotoyés.

Nourri à la sève de l’équité, de valeurs idéales, d’adages empreints d’histoire, du fait et de raison, monument prétorien bâti par une jurisprudence sédimentaire sous les auspices d’une doctrine multiple, le principe de droit privé manifeste sa force terrible, subversive du droit écrit.

Invention déposée dans la main d’un juge qui ne maîtrise plus ses propres œuvres, il contraint l’esprit à se représenter d’une nouvelle manière l’ordre juridique. Nulle harmonie, nulle cohérence insufflée dans le droit par cette voie : le principe érode, ébrèche, creuse dans la loi pour y loger un corpus normatif d’une ampleur méconnue, d’une vigueur inattendue.

Au cœur de ce matériau puissant gît le phénomène, prospère depuis cinquante années sous l’égide de la Cour suprême, des « visas de principe ».

Un inventaire vient éclairer cet aspect insigne de la technique de cassation, ce haut lieu de l’art judiciaire. Divers essais s’efforcent de résoudre le mystère de son existence.

 Prix de thèse de la Ville de Paris - Prix de thèse de l’Association nationale des docteurs en droit - Prix de thèse de l’université Panthéon-Assas (Paris 2)

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Introduction au droit, réécriture du tome 1er du « Traité de droit civil » de Ph. Malaurie et L. Aynès, Defrénois, 1re édition 2003, 3e édition octobre 2009 (366 pages)

 

Cet ouvrage souhaite transmettre à ses lecteurs l'admiration critique que suscite le droit français, en mesurant les richesses de sa technique, de son anthropologie, de son enracinement dans l'histoire et de son ouverture sur l'avenir.

Ce droit des sources est une introduction aux droits (très loin de seulement embrasser le droit civil). Elle en révèle les transformations profondes, notamment à l'épreuve du défi européen.

Ces pages révèlent les dangers que présenterait un droit sclérosé, comme l'illustrent tant de pays étrangers en proie au sous-développement, à la misère et au despotisme. Elles soulignent aussi les dangers de la surjuridicisation et d'un droit matérialiste qui sont les ferments de la violence et de la chute d'une société.

L'ouvrage offre un double niveau de lecture : un manuel éclairant pour tous les juristes et les découvreurs de la discipline mais aussi, à la faveur d'innombrables références et approfondissements (en aparté dans le texte ou en notes de bas de page), un petit traité sur la théorie générale du droit positif.

Plan : 

Titre préliminaire : Qu'est-ce que le Droit ?

Livre I : Evolution du droit civil

Chapitre 1 : Avant le Code civil

Chapitre 2 : Après le Code civil

Livre II : Réalisation du droit droit

Titre 1 : Organisation de la Justice

Titre 2 : La preuve

Livre III : Sources du droit

Titre 1 : Sources écrites

Titre 2 : Sources non écrites 

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Droit de la protection sociale

Droit de la protection sociale, Litec, 1re édition 2003, 4e édition juin 2009 (769 pages)

 

  

Le droit de la protection sociale est une galaxie. Autour du socle de la sécurité sociale, composé des régimes légaux, gravitent les régimes complémentaires ou surcomplémentaires de retraite et de prévoyance ainsi que l’assurance chômage et l’aide sociale.

Cette discipline pluridisciplinaire, qui doit être centrée sur l’homme et l’entreprise, mêle les règles de la sécurité sociale à celles issues du droit du travail, du droit communautaire, du droit processuel, du droit pénal, du droit des sociétés et du droit public. Le présent ouvrage s’efforce de restaurer le raisonnement juridique dans cette matière essentielle pour la société contemporaine.

Sous une forme claire et critique sont exposés les questions fondamentales, des problématiques pointues ainsi que les thèmes mis en lumière par l’actualité la plus récente alors que la crise économique met à rude épreuve les systèmes de protection sociale (création de Pôle Emploi en 2008 et nouvelle convention d’assurance chômage du 19 février 2009, mesures adoptées en 2008 et 2009 afin d’encadrer les parachutes dorés des dirigeants ou de favoriser l’emploi des séniors, réformes des régimes spéciaux de retraite, mise en place du RSA…). Des sujets complexes sont présentés de façon non seulement didactique mais aussi pratique voire stratégique (contrôle URSSAF, procédure de reconnaissance des accidents du travail, mise en place et révision d’un régime de prévoyance…).

Les nombreuses références textuelles et jurisprudentielles ainsi qu’un important index permettront au lecteur en quête d’une réponse d’aboutir dans ses recherches.

Des développements rares par ailleurs sont consacrés à l’épargne retraite, la protection sociale complémentaire d’entreprise, le traitement social et fiscal des cotisations…
 

Plan : 

1^re partie : Les régimes légaux

Titre 1 : Les prestations

Titre 2 : Les ressources

Titre 3 : Le contentieux

2^e partie : Les régimes conventionnels

Titre 1 : Les régimes de crise

Titre 2 : Les régimes de complément

Titre 3 : Traitement fiscal et social

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Droit du travail, droit de la protection sociale, droit des procédures collectives

Restructurations en droit social, Litec, 2007 (683 pages) 

[nominé au Prix du Cercle Montesquieu du meilleur ouvrage de droit des affaires de l'année 2007]

Véritable traité théorique et pratique des restructurations en droit social, cet ouvrage n’a pas de précédent. Une étude approfondie du droit positif, assortie d’innombrables références textuelles et jurisprudentielles, est conduite à la lumière des réalités de l’entreprise et des relations de travail.

Le concept de restructuration en droit social inclut ici non seulement les transferts d’activité mais aussi toute réorganisation au sein de l’entreprise en mutation ou en difficulté. Les développements s’étendent à la quasi-totalité du droit du travail, dans ses aspects individuels et collectifs, nationaux et de droit communautaire.

Pour la première fois, sont également étudiés le droit de la protection sociale applicable aux restructurations (qui soulève des enjeux considérables) et le droit social des procédures collectives (tel que réformé par la loi du 26 juillet 2005 et le décret du 28 décembre 2005).

Plan :

1^re partie. - Transfert et restructuration d’entreprise

2^e partie. - Information et consultation des représentants des salariés

3^e partie. - Les licenciements économiques

4^e partie. - L’entreprise en difficulté

5^e partie. - Restructuration et droit de la protection sociale