Le site du Professeur Patrick MORVAN (patrick.morvan@yahoo.fr)
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PHILOSOPHIE DU DROIT
PLAN DE COURS
Introduction : le droit au naturel
1. – Droit et civilisation
2. – La règle de droit
3. – L’État de droit
4. – L’excès de droit
5. – L’effet prophylactique de la règle
6. – L’effet pervers de la règle
7. – L’imposture du droit
8. – Les antagonismes du droit
9. – Droit et temps
10. – Droit et histoire
11. – Droit et patrie
1. – Pas de droit sans société
2. – Pas de société sans droit
3. – L’intensité variable du droit en société
4. – Droit et religion
1. – Le droit « politique »
2. – Le « non-droit » : définition
3. – Règles de bienséance et d’honneur
4. – La morale
5. – La Justice (selon Aristote)
6. – L’utile et le droit (l’Analyse économique du droit)
TITRE 2 : Sources du droit
• Fait et droit : une « science » du droit ?
A : Le droit naturel
B : L’équité
Section 2 : Sources formelles
Section 3 : Les droits subjectifs (le tien et le mien)
Section 1 : Justice privée et droit de résistance
Section 2 : Les maux de la Justice publique
1. Lenteur et déni de justice
2. Responsabilité des magistrats
Section 3 : La preuve (quelques vues)
1. De Dieu à l’électronique
2. Preuve et vérité