OUVRAGES de Patrick MORVAN (récapitulatif)
Agrégé des Facultés de droit
Professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas
Théorie générale et philosophie du droit
Le principe de droit privé, thèse, éditions Panthéon-Assas, 1999 (788 pages) : Lien gratuit
L'ouvrage est disponible gratuitement ICI.
Invitation au voyage sur le vaste océan des principes de droit : la rive étendue du droit privé interne est explorée, les rivages du droit public et du droit international sont côtoyés.
Nourri à la sève de l’équité, de valeurs idéales, d’adages empreints d’histoire, du fait et de raison, monument prétorien bâti par une jurisprudence sédimentaire sous les auspices d’une doctrine multiple, le principe de droit privé manifeste sa force terrible, subversive du droit écrit.
Invention déposée dans la main d’un juge qui ne maîtrise plus ses propres œuvres, il contraint l’esprit à se représenter d’une nouvelle manière l’ordre juridique. Nulle harmonie, nulle cohérence insufflée dans le droit par cette voie : le principe érode, ébrèche, creuse dans la loi pour y loger un corpus normatif d’une ampleur méconnue, d’une vigueur inattendue.
Au cœur de ce matériau puissant gît le phénomène, prospère depuis cinquante années sous l’égide de la Cour suprême, des « visas de principe ».
Un inventaire vient éclairer cet aspect insigne de la technique de cassation, ce haut lieu de l’art judiciaire. Divers essais s’efforcent de résoudre le mystère de son existence.
Prix de thèse de la Ville de Paris - Prix de thèse de l’Association nationale des docteurs en droit - Prix de thèse de l’université Panthéon-Assas (Paris 2)
Droit du travail, droit de la protection sociale, droit des procédures collectives
Restructurations en droit social, LexisNexis, 6e édition, 2024 (1300 pages)
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Restructurations en droit social renferme toutes les règles du droit social gouvernant les restructurations, réorganisations et transferts d’entreprise, les licenciements économiques, les procédures collectives d’insolvabilité.
Ici, le droit social se trouve imbriqué dans le droit des affaires, le droit européen et le droit international privé.
Les difficultés pratiques – parfois les impasses – sont explorées, au plus près des réalités économiques auxquelles sont confrontés les entreprises et les groupes de sociétés.
Exposant un monumental puzzle normatif, l’ouvrage se veut le plus éclairant, vivant et approfondi qui soit. Il est assorti de toutes les références textuelles, jurisprudentielles et doctrinales (5800 notes de bas de page, près de 7000 décisions de justice citées) indispensables à l’argumentation du praticien, la connaissance de l’étudiant et la réflexion du chercheur.
Un index détaillé et un plan simple permettent d’accéder rapidement aux solutions.
Cette nouvelle édition, à jour au 13 mars 2024, comprend plusieurs chapitres qui ont été densifiés et rénovés pour une lecture plus aisée et exhaustive.
Droit de la protection sociale
Droit de la protection sociale, LexisNexis, 12e édition, juin 2025 (1400 pages)
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Ce traité, 12 fois réédité depuis 22 ans, est le meilleur compagnon du juriste - professionnel et étudiant - qui part cheminer dans l’univers abyssal de la protection sociale.
Le droit de la protection sociale a encore hanté l’actualité et souvent déchaîné les passions au cours de ces deux dernières années. La réforme des retraites (loi du 14 avril 2023) qui a repoussé l’âge légal de la retraite à 64 ans monte en puissance. En 2025, sont entrées en vigueur la nouvelle convention médicale du 4 juin 2024 qui revalorise les tarifs des consultations, ainsi que la nouvelle convention d’assurance chômage du 15 novembre 2024. Le rôle de France Travail et l’accompagnement des demandeurs d’emploi, tous tenus de signer un « contrat d’engagement », sont redéfinis par plusieurs textes. Toujours en 2025, l’assiette et le paiement des cotisations sociales connaissent des mutations (assiette sociale des travailleurs indépendants, nouvelle procédure de vérification et de correction des déclarations sociales par les URSSAF, nouvel assujettissement des management packages). La protection sociale complémentaire (santé, prévoyance) des fonctionnaires entre dans une nouvelle ère. L’Union européenne a tranché la question de l’affiliation des télétravailleurs transfrontaliers. La loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 a été promulguée le 28 février 2025, sur fond de déficits publics records.
Tout cela est sans compter avec une jurisprudence gigantesque, relative aux accidents du travail et maladies professionnelles, au contentieux de la sécurité sociale, au contrôle URSSAF, etc. Le droit de la protection sociale complémentaire (prévoyance, santé, retraite), qui fait l’objet d’un traitement très approfondi dans cet ouvrage, suscite une jurisprudence et une doctrine administrative de plus en plus pointues.
Si l’auteur accorde le premier rang à l’analyse juridique et à la pédagogie, il rend également compte, au travers d’encadrés « chocs », de l’évolution des finances et politiques sociales, des anomalies épinglées par la Cour des comptes et d’autres observateurs, des paradoxes ou ironies du système ainsi que des actualités marquantes.
Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur :
> Les régimes légaux
Les prestations • Les ressources • Le contentieux de la sécurité sociale
> Les régimes conventionnels
L’assurance chômage • Les régimes de retraite complémentaire • La protection sociale d’entreprise et son traitement fiscal et social
L’auteur
Patrick Morvan est professeur agrégé de droit privé à l’Université Paris Panthéon-Assas, directeur du Parcours (Master 2) de Droit social général (DSG). Il est également l’auteur de l’ouvrage Restructurations en droit social (LexisNexis, coll. « Droit & Professionnels », 6e éd., 2024).
CRIMINOLOGIE
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Criminologie, LexisNexis, 5e édition, août 2025 (édition, fortement augmentée, de 609 pages)
18 % des adultes interrogés dans une étude déclaraient que, si tous les crimes étaient autorisés un jour par an, ils participeraient volontiers à un carnage, comme dans le film The Purge. Pourquoi devient-on criminel ? Et pourquoi respecte-t-on la loi pénale ou décide-t-on de mettre un terme à une carrière criminelle ? Les facteurs sont sociologiques, environnementaux, psychologiques, économiques, biologiques, génétiques. Rien n’est simple, même s’il est tentant d’être simpliste.
Manuel du « vrai » criminologue, cet ouvrage livre une synthèse panoramique, unique en langue française, des savoirs puisés dans les grandes théories criminologiques et la littérature scientifique. Une trentaine de revues internationales (environ 3500 articles parus depuis 2022) ont été exploitées pour cette 5e édition, fortement révisée et augmentée d’une centaine de pages.
Le lecteur découvrira des aspects particuliers de la criminalité (délinquance des mineurs, rôle de l’immigration, homicides, violences sexuelles, traditions criminelles, mafias et crime organisé, délinquance en col blanc, etc.). Les statistiques pénales, le sentiment d’insécurité, les sous-cultures de la violence, l’influence des médias, la fonction dissuasive de la peine, la récidive et la sortie de la délinquance, les méthodes efficaces de traitement des délinquants (RNR, GLM, justice restauratrice…) et de nombreux autres thèmes cardinaux sont approfondis.
Plan de l’ouvrage :
> Cadre scientifique de la criminologie
Objet de la criminologie théorique • Outils de la recherche en criminologie • Grandes théories criminologiques
> Macro-criminologie
Criminalité et société • Physionomie générale des délinquants
> Micro-criminologie
Acteurs du crime • La situation criminelle
> Criminologie appliquée
Fonctions traditionnelles de la peine • Efficacité du traitement des délinquants • Prévention
L’auteur
Patrick Morvan est professeur, agrégé de droit privé et de sciences criminelles, à l’université Paris Panthéon-Assas, co-directeur du Parcours (Master 2) de Criminologie.
Introduction au droit, Lextenso, 10e édition, août 2024 (480 pages)
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Cet ouvrage est une introduction au Droit et aux droits. À tous les droits (privé et public), au-delà du droit. Il a la particularité d’être simple et d’une rare clarté, sans être simpliste ni sacrifier les développements les plus complexes. Il montre les richesses et les injustices du droit, son enracinement dans le passé, sa nature unique (ni science ni art mais un peu des deux), ses liens avec l’histoire, la politique, l’économie, philosophie, les religions, la littérature. Pour le juriste déjà nourri d’années d’études, cette Introduction au droit est aussi une Conclusion qui permet de s’élever au-dessus de cette plaine immense et de contempler les méandres qui la sillonnent.
Le chapitre en ouverture « Qu’est-ce que le droit » explore les fondements du droit et les liens qu’il entretient avec de grandes notions (l’État, la religion, l’histoire, l’équité, l’éthique, la codification…). Les thèmes les plus actuels sont abordés (actes électroniques, soft law, compliance, intelligence artificielle, justice prédictive, transformation et dérives de la motivation des arrêts de la Cour de cassation, articulation des normes européennes et constitutionnelles…).
Les frontières académiques du droit sont franchies dans l’étude des questions techniques ou fondamentales. Le droit privé (civil, pénal, social, des affaires), le droit public (administratif, constitutionnel), le droit international et le droit européen (droit de l’Union européenne et de la Convention européenne des droits de l’homme) illustrent les grandes problématiques des sources du droit (preuve, confection et malfaçons de la loi, conflits de lois dans le temps, hiérarchie des normes, pouvoir de la jurisprudence, autorité de la doctrine, méthodes d’interprétation…) et de l’organisation judiciaire (justices publique et privée).
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