Le blog de Patrick Morvan

Parcours (Master 2) de CRIMINOLOGIE de l’Université Paris-Panthéon-Assas

Années 2023-2024 & 2024-2025

Responsables

Madame le Professeur Charlotte DUBOIS - Monsieur le Professeur Patrick MORVAN

Il existe une association des anciens étudiants du Master 2 multipliant les activités au cours de l'année (page Facebook & Twitter)

Conditions d’accès et indications sur le niveau de sélectivité  

- Depuis 2021, la sélection intervient à l'entrée en Master 1 de droit pénal. Les étudiants de L3 qui candidatent en 2024 au Master 1 de droit pénal doivent indiquer quel "parcours" (Master 2) ils suivront en 2025-2026 : ou bien Criminologie (= le Master 2 de criminologie), ou bien Droit pénal et sciences pénales (= le M2 de droit pénal). Ils ne pourront changer de parcours en fin de M1 sans l'autorisation du directeur du M2 demandé et dans la mesure des places disponibles (sans doute très peu).

Dépôt des candidatures sur la plateforme "Mon Master" au mois de mars 2024 - Réponse aux candidats à partir de la mi-juin - Les candidats acceptés qui reçoivent une proposition d'intégration donnent leur réponse dans un délai de 24 heures.

Aucune candidature ne peut être déposée pour ce Master 2 directement (inutile de demander une dérogation).

- 26 étudiants au maximum sont retenus pour les deux filières confondues (Pro. et Recherche). Il y a eu 1200 candidatures en 2023 sur la plate-forme Mon Master.

- Les candidats peuvent m'écrire s'ils ont des questions ou des "dilemmes".

- L’aptitude à lire couramment l’anglais est requise (compte tenu de l'importance de la littérature anglophone en matière de criminologie)

Débouchés et argumentaire

- La criminologie n'offre pas, à elle seule, à l'instant présent, de perspective de carrière universitaire, sauf à rédiger une excellente thèse qui embrasse la criminologie et le droit pénal ou la procédure pénale. La recherche reste un débouché étroit mais possible car l'université manque de pénalistes-criminologues et l'université de Paris 2 offre aux meilleurs un contrat doctoral qui finance leurs années de thèse. La criminologie est aussi au coeur de nombreux métiers accessibles par le CRFPA et les concours de la fonction publique. Les services d'enquêtes et de sécurité dans de grandes entreprises publiques ou privées offrent également des perspectives méconnues.

- Le Master 2 a donc été conçu à titre principal comme un prélude aux carrières dans la Police, la Gendarmerie, l'Administration pénitentiaire, les Douanes et la Magistrature, outre le Barreau. Chaque année, entre six et huit anciens étudiants du Master 2 sont reçus à l'ENM. En 2021, dix étaient admissibles et huit ont été admis (contre quatre anciens étudiants du Master 2 de droit pénal). En 2019, deux anciens étudiants figuraient dans les cinq premiers du concours de commissaire de police (3 ont été admis sur 30 postes).

Pour atteindre cet objectif de réussite aux concours, le Master 2 propose une forte dose d'enseignements en droit pénal et procédure pénale (mais évidemment moins que dans un Master 2 de pur droit pénal, que nous ne sommes pas). L'IEJ de Paris 2 propose des préparations en ligne et en présentiel aux différents concours.

L'originalité (par rapport à un Master 2 de pur droit pénal) réside dans un éventail unique de cours couvrant le champ de la criminologie, dispensés par des magistrats, psychologues, médecins psychiatres, policiers, sociologues..., professeurs et maîtres de conférences des universités en droit. La criminologie apporte une culture très riche dans le domaine des sciences humaines, qui donne vie et sens aux matières juridiques.

- Le volume de travail personnel sera important et l'assiduité à tous les cours un impératif absolu. Il n'y a pas de session de rattrapage.

Organisation des enseignements (245 heures entre septembre et mai)

1°) 4 cours magistraux  (30 heures chacun) et 3 enseignements méthodologiques  associés (15 heures chacun), tous obligatoires :

- Criminologie (cours magistral + enseignement méthodologique) - Professeur Patrick Morvan et Mme Diana Villegas (Maître de conférences)

- Droit pénal général et spécial (cours magistral + enseignement méthodologique) - Professeure Charlotte Dubois

- Pratique judiciaire [= Procédure pénale] (cours magistral + enseignement méthodologique) - Mme Pauline Le Monnier de Gouville et Mme Aurélie Cappello (Maîtres de conférences)

- Sociologie pénale et méthodes quantitatives (cours magistral seulement) - Cours effectué par les chercheurs du CESDIP (1er centre de recherche français - rattaché au ministère de la Justice - sur la sociologie du système pénal et la délinquance : http://www.cesdip.fr)

2°) 4 enseignements (20 heures chacun) à choisir parmi les 9 suivants (il est conseillé de suivre tous les autres à titre facultatif ; il est également possible de suivre des cours dispensés dans d'autres Masters 2 de l'université, sur demande) :

- Psychologie criminelle

- Psychiatrie criminelle

- Psychopathologie carcérale

- Police scientifique et technique

- Médecine légale

- Droit pénitentiaire

- Victimologie

- Politique pénale

- Philosophie pénale

3°)  Mémoire de recherche ou rapport de stage

-Finalité professionnelle : stage obligatoire d’une durée de 2 mois soumis à l’approbation des responsables du Master, suivi de la rédaction d’un rapport de stage. Le stage est à placer de préférence entre mai et juillet compte tenu des cours suivis le reste de l'année. Nous disposons d'une liste de partenaires afin d'aiguiller la recherche de stages que les étudiants doivent solliciter par eux-mêmes. Le rapport de stage est rédigé en juillet-août et soutenu publiquement vers le 10 septembre. Le Master 2 s'étale donc sur 12 mois entiers.

ou  

- Finalité Recherche : rédaction d’un mémoire sous la direction d’un enseignant du Master 2. Le mémoire est soutenu publiquement au début du mois de juillet. 

Parution de mon manuel de Droit du travail - Relations individuelles de travail (2e éd., à jour sept. 2020). Ouvrage complet, concis (160 pages) et pour moins de 10 euros. Disponible en broché ou e-Book

Pour acheter, cliquez ICI

Et pour Droit du travail - Relations collectives de travail (1re éd., janv. 2020), c'est ICI

La 5e édition de Restructurations en droit social est en librairie depuis le 25 juin 2020.

Transferts d'entreprise ; prérogatives du comité social et économique ; licenciements économiques ; procédures collectives de sauvegarde, redressement et liquidation judiciaire, etc. Toutes les règles du droit français et du droit européen feront l'objet d'une mise à jour exhaustive au mois de mars 2020 et, dans le sillage des ordonnances Macron, d'une refonte de plusieurs chapitres. 1300 pages pour tout savoir.

(photo ci-dessous de la 4e édition)

La prétendue non-conformité du barème d’indemnités

de licenciement « Macron » au droit international :

un exemple typique de « jurisprudence virale »

Actualité : la Cour de cassation (dans deux avis du 17 juillet 2019) vient de confirmer la conventionnalité du barème Macron. Si la solution décevra les groupies du droit international et les partisans de son instrumentalisation, elle confirme que l'interprétation qui s'était répandue parmi les juridictions du fond était une nouvelle "jurisprudence virale" (notion que nous avons proposée et décrite en 2013). Comme telle, elle a fini au placard des constructions juridiques nébuleuses. Vive la loi et vive la sécurité juridique.

Par jugement du 13 décembre 2018 (n° 18/00418), le conseil de prud’hommes de Troyes a jugé que l’article L. 1235-3 du Code du travail, introduit par l’ordonnance « Macron » n° 2017-1387 du 22 septembre 2017,  qui institue un barème d’indemnités de licenciement sans cause réelle et sérieuse (avec des planchers et surtout des plafonds), était contraire à deux textes de droit social international : l’article 10 de la convention OIT n° 158 et l’article 24 de la Charte sociale européenne. Plusieurs décisions similaires furent ensuite rendues.

Même un non-juriste s’étonnera de l’aveuglement ou de la mauvaise foi qui inspire cette affirmation. Les deux textes cités sont certes applicables directement dans l’ordre juridique interne (NB : la Cour de cassation a finalement décidé que l'article 24 de la Charte sociale européenne n'avait pas d'effet direct dans l'ordre juridique interne) mais ils se bornent à poser une exigence très vague et peu contraignante : qu’un salarié, dont le licenciement a été reconnu « injustifié » ou « sans motif valable », reçoive une « indemnité adéquate » ou une autre « réparation appropriée ». Le barème Macron accorde de 1 à 20 mois de salaire à titre de réparation, en fonction de l’ancienneté du salarié, et cette échelle est parfaitement « appropriée ». Le droit international pose un cadre très général, destiné à redresser les législations nationales les plus attentatoires aux droits des salariés et qui ne restreint pas à ce point la marge de manœuvre du législateur français.

Telle est exactement la motivation retenue par la Cour de cassation qui s'appuie sur l'importante "marge d'appréciation" laissée aux Etats contractants, tant par la Charte sociale européenne que par la convention OIT n° 158 ! On ne saurait mieux dire et on ne peut qu'être surpris que des auteurs éminents se soient déclarés convaincus "à l'évidence" que le droit français était "manifestement" contraire à ces normes molles et oléagineuses. Il s'agit là d'une leçon d'épistémologie instructive : les concepts de clarté et de précision ne sont pas perçus et partagés de façon identique parmi les juristes ; à moins qu'une idéologie protectrice des salariés ait tordu le sens de l'évidence rationnelle dans l'esprit de certains ?

Cet épisode, en réalité, est une nouvelle illustration du phénomène que nous avions appelé naguère la « jurisprudence virale » (P. Morvan, La jurisprudence virale : JCP G 2013, 2 et JCP S 2013, 121). L’intérêt de cette remarque est qu’elle permet de prédire le dénouement de ce feuilleton : la prétention de quelques juridictions à bouleverser le droit positif est condamnée par avance à l’échec. Prenons un peu de hauteur.

Nous nommons « jurisprudence virale » :

1) un faisceau relativement volumineux de décisions émanant des juridictions inférieures (jugements, ordonnances de référé des tribunaux puis arrêts de cours d’appel) ;

2) qui pose une question totalement inédite ou bien ranime une controverse que l’on croyait éteinte ;

3) comme son nom l’indique, la jurisprudence virale est dotée d’un pouvoir de dissémination rapide. « Épidémique », elle gagne en quelques mois de nombreuses juridictions ou formations juridictionnelles de première instance (conseils de prud’hommes et juges des référés) en se propageant de manière horizontale (entre juridictions de même degré) puis de manière verticale : la contamination pénètre alors les « jurisprudences » de cours d’appel ;

4) la jurisprudence virale est contraire à la loi qu’elle vise précisément à paralyser ou subvertir. À ce titre, elle est foncièrement néfaste à la cohérence (à la « santé ») du droit positif, peu important qu’elle puisse être opportune en pratique (parfois, elle est purement opportuniste) ;

5) une partie de la doctrine s’érige ici en vecteur de la contamination et multiplie les raisonnements dans le but de convaincre les magistrats du bien-fondé de la solution virale. Bien que multipliant les artifices intellectuels (feignant de découvrir des textes ou des théories traditionnelles qui permettraient d’asseoir la nouvelle solution), certains auteurs accomplissent à cet endroit une œuvre doctrinale par excellence, à savoir une réflexion d’avant-garde, novatrice, qui ne se borne plus à effectuer une synthèse servile du droit positif.

À cet égard, la jurisprudence virale a une vertu : elle stimule la pensée et multiplie les échanges de vues entre spécialistes. La « fièvre doctrinale » qui ne manque pas de monter témoigne de la vigueur respective des « agents infectieux » (les auteurs hostiles au droit positif - parfois aussi aux employeurs - ou favorables à son bouleversement) et des « cellules immunitaires » (les défenseurs du statu quo) ;

6) épidémique et délibérément nuisible au droit positif qu’elle cherche à abattre, la jurisprudence virale ne peut connaître qu’un destin funeste. Son expansion s’achève tôt ou tard devant la plus haute juridiction par un anéantissement brutal des rêves de ses concepteurs. Le rappel à la loi soumet toutes les juridictions du fond qui, l’une après l’autre, se rallient à la règle légale ou à une jurisprudence constante réaffirmée. Quelques foyers infectieux subsistent parfois, expression d’une résistance des juges du fond, mais la menace d’une censure aseptisante les condamne à disparaître.

Il paraît vain de vouloir empêcher l’apparition de jurisprudences virales qui participent de la nature du droit (véritable « école de l’imagination » et lieu séculaire de la dialectique). Les vrais virus ne participent-ils pas eux-mêmes de la nature humaine dont ils fortifient l’immunité ? Il est seulement nécessaire de les identifier en tant que telles.

Compte tenu des longs délais nécessaires à la Cour de cassation pour clore ces controverses sans avenir et des conséquences pratiques désastreuses qu’elles peuvent avoir, dans l’intervalle, pour les employeurs (ainsi que pour les salariés qui seront éventuellement tenus de restituer les sommes obtenues à tort en justice), il est impératif que les juges du fond prennent conscience du phénomène. Une jurisprudence virale doit être enrayée dès son apparition et ne doit pas être transmise ou relayée. Les juges enclins aux expérimentations ou aux provocations juridiques doivent réfréner leur élan car, s’agissant d’une jurisprudence virale, la tentative fera de toute manière long feu, non sans avoir infligé de lourds dégâts à la crédibilité de la règle de droit. D’un épisode viral, employeurs et salariés ne conserveront que le souvenir amer de l’insécurité juridique et de l’arbitraire des tribunaux.

Quelques exemples de jurisprudences virales peuvent être donnés en droit du travail :

– la prétendue articulation obligatoire entre « GPEC et PSE », c’est-à-dire l’obligation, inventée de toutes pièces, de négocier un accord de gestion prévisionnelle de l’emploi avant d’engager une procédure d’information et de consultation sur un projet de licenciement économique (pour l’épilogue : Cass. soc., 30 sept. 2009) ;

– la nullité fantaisiste des licenciements prononcés dans une société par actions simplifiée (SAS) par un dirigeant ou un salarié titulaire d’une délégation de pouvoirs non mentionnée dans les statuts et non publiée au RCS (le glas de cette analyse erronée a été sonné par : Cass. ch. mixte, 19 nov. 2010, nos 10-10.095 et 10-30.215) ;

–  la soi-disant « jurisprudence Vivéo » qui tenta d’inventer une nullité des licenciements collectifs pour absence de motif économique (anéantie par : Cass. soc., 3 mai 2012, n° 11-20.741) ;

– la prétendue non-conformité de principe des conventions de forfait-jours à la Charte sociale européenne (démentie par : Cass. soc., 29 juin 2011, n° 09-71.107).

Ce dernier exemple montre que la jurisprudence virale s’appuie volontiers sur le droit international, surtout lorsqu’elle est à court d’arguments.

LA NOUVELLE PSYCHOLOGIE DES FOULES : POUR EN FINIR

AVEC L'ESCALADE DE LA VIOLENCE DANS LES MANIFESTATIONS

Les violences qui émaillent depuis des mois les manifestations des gilets jaunes offrent à nouveau l'illustration de l'incapacité des dirigeants politiques français (ici, plus précisément, des responsables du maintien de l'ordre) à s'ouvrir aux enseignements de la criminologie scientifique et à des pratiques étrangères couronnées de succès. L'idée qu'il n'existerait pas d'alternative au modèle français est tout simplement fausse sinon outrancière. L'idée que les manifestants sont de plus en plus violents et nourrissent une haine du policier qui commande une réponse énergique est, comme nous allons le voir, une inversion de la cause et de l'effet. Un changement de modèle, de paradigme ou de logiciel (comme on voudra) devient urgente.

Nous nous proposons modestement de résumer la théorie dite de la nouvelle psychologie des foules, qui est la clef de ce changement que des sociologues et psychologues sociaux appellent désespérément de leurs voeux depuis des années en France, pays où les autorités n'ont jamais rompu avec la (première) psychologie des foules théorisée... en 1895.

1. La première psychologie des foules : la France ancrée dans le XIXe siècle

Selon l’ancienne théorie de Gustave Le Bon (1841-1931), exposée dans son ouvrage Psychologie des foules (1895)[1], l’« âme des foules » varie « suivant la nature et le degré des excitants auxquels ces collectivités sont soumises ». Ces excitants sont le nombre (qui donne à l’individu « un sentiment de puissance invincible qui lui permet de céder à des instincts que, seul, il eût forcément refrénés ») ainsi que la « contagion mentale » (phénomène d’imitation qui pousse l’individu à faire comme les autres, sacrifiant son intérêt personnel à l’intérêt collectif) des « suggestions ».  Le processus s’apparente à l’hypnose : par voie de suggestion et de contagion, la personnalité consciente de l’individu s’évanouit, sa volonté et son discernement sont abolis, puis ses sentiments et ses idées sont orientés dans le sens déterminé par l’hypnotiseur. Au final, l’individu en foule « n’est plus lui-même, il est devenu un automate que sa volonté ne guide plus ». « Aussi, par le fait seul qu’il fait partie d’une foule organisée, l’homme descend de plusieurs degrés sur l’échelle de la civilisation. Isolé, c’était peut-être un individu cultivé, en foule c’est un barbare, c’est-à-dire un instinctif. Il a la spontanéité, la violence, la férocité, et aussi les enthousiasmes et les héroïsmes des êtres primitifs ».

Par suite, les foules manifestent certains caractères : la faible aptitude au raisonnement, l’absence d’esprit critique, l’irritabilité, la crédulité et le simplisme. En particulier, la foule croit les choses les plus invraisemblables ; pour la convaincre d’une croyance ou d’une opinion, c’est son imagination qu’il faut impressionner au moyen d’images légendaires et merveilleuses, simples et fortes, et de paroles excessives (une grande victoire, un grand miracle, un grand crime, une grande catastrophe…).

En décrivant de la sorte les mécanismes de la manipulation des foules, Gustave Le Bon a eu la prémonition des régimes totalitaires du XXe siècle (il dénonça d’ailleurs vivement la prétention des « Teutons » à la supériorité de la « race aryenne »).

2. La nouvelle psychologie des foules

Une « nouvelle psychologie des foules » a été conçue, à l’initiative de psychologues sociaux, notamment l’Anglais Stefen Reicher et le Néerlandais Otto Adang.

Elle s’appuie sur l’idée que toute présence - réelle ou symbolique - hostile au groupe « minore l’individualité des membres du groupe, qui tendent alors à former un bloc uniforme, tendu vers la réduction ou l’éloignement du danger perçu ». Lorsque cette présence extérieure s’estompe, les relations au sein du groupe s’inscrivent davantage dans un contexte interindividuel : « l’homogénéité et la solidarisation au sein du groupe se désagrègent »[2]. Cette analyse s’applique particulièrement aux manifestations sur la voie publique.

En clair, la présence des policiers et, a fortiori, l’usage qu’ils font sans distinction de la force publique agrègent les différentes entités qui composent une foule et accentuent sa cohésion, son homogénéité. Les manifestants, désormais unis autour d’un point de vue homogène opposé aux policiers, brandissent des signes (banderoles et slogans) communs puis cherchent à venir au contact de cet adversaire commun tout désigné. L’émeute peut débuter : les manifestants pacifiques se sentent solidaires de ceux qui sont venus en découdre (des « casseurs »).

À l’inverse, lorsque la police se tient en retrait, évite le recours indiscriminé à la force et facilite les conduites pacifiques (en informant, orientant, nouant le dialogue avec les manifestants, avant, pendant et après la manifestation), elle envoie une image de légitimité. C’est alors que l’unité de la foule se disloque, se lézarde et les différentes entités hétérogènes qui la composent réapparaissent, arborant des signes distinctifs qui soulignent leurs caractéristiques propres. Il n’est plus question d’une action collective tournée vers un adversaire commun mais de rapports interindividuels entre petits groupes morcelés. Des affrontements peuvent même se produire entre les manifestants.

Forte de cette approche, la police allemande est passée maître dans l’art de la « désescalade » lors des manifestations annoncées comme violentes. En revanche, la police française en est restée à la « psychologie des foules » de Gustave Le Bon et entretient avec les manifestants des relations empreintes d’hostilité et de brutalité. Certes, de nouvelles stratégies ont été mises en place dans la gestion des cortèges (par exemple, le tronçonnement du défilé, la création de nasses, l’exfiltration des individus les plus radicaux par des binômes de policiers) mais « sans leur double nécessaire : la communication »[3]. L’objectif demeure de réprimer et de déférer au parquet les fauteurs de troubles.

Immanquablement, en France, la foule se radicalise, la manifestation dégénère, les corps à corps s’engagent et les tirs de « flash balls » voire de grenades de désencerclement ponctuent ces échanges, causant des blessures de part et d’autre.

En Allemagne, précisément, les policiers n’arborent pas des équipements de combat mais des équipements d’évitement ; des équipes sont dédiées à la collecte d’informations et la communication ; les mouvements des policiers sont expliqués et les ordres de dispersion sont diffusés aux manifestants pacifiques par des hauts-parleurs ou sur des écrans géants.

En France, le sempiternel argument pour ne pas changer de modèle est que « les casseurs font aujourd’hui preuve d’une violence extrême et inédite » et que la « haine anti-flics » s’est répandue : le pouvoir politique reprend en réalité les formules des syndicats policiers. C’est un cercle vicieux.